Mentions légales
1. IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR
Le site www.onceuponatime-nice.com est édité par :
Once Upon A Time, micro-entreprise, dirigée par Mathilde ANGOT et enregistrée sous le numéro SIRET : 99963877800012. Once Upon est time est située au 43 Avenue Georges Clemenceau, 06000 NICE.
Téléphone : +33 6 17 75 13 59
E-mail : mathilde.angot@yahoo.fr
Directeur de la publication : Mathilde Angot, Gérante de Once Upon A Time.
2. CONCEPTION ET GESTION TECHNIQUE DU SITE
Agence de création et gestion : Agence Anema
Email : contact@agenceanema.com
3. HÉBERGEUR DU SITE
Fournisseur d’hébergement :
OVH Cloud
Siège social :
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Coordonnées :
www.ovhcloud.com
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS D’AUTEUR
Contenus et designs propriétaires
Le contenu du site (textes, images, logos, designs, mise en page, structure) est protégé par le droit d’auteur français et les traités internationaux. Toute reproduction, adaptation, traduction ou exploitation sans autorisation écrite est strictement interdite.
Les marques et logos, notamment Once Upon A Time, sont la propriété exclusive de Once Upon A Time.
Crédits photos et contenus tiers
Les photographies et contenus créés spécifiquement pour ce site sont la propriété de Once Upon A Time.
Les ressources externes utilisées (images libres de droits, illustrations, vidéos) conservent leurs droits respectifs. Les crédits et licences applicables sont mentionnés pour chaque contenu selon les exigences des auteurs/fournisseurs.
5. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE
En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez les conditions suivantes :
Ce que vous pouvez faire
Consulter les pages et les informations sur nos services
Télécharger les documents mis à disposition (brochures, PDF, etc.)
Remplir les formulaires de contact ou de prise de rendez-vous
Partager les pages du site sur les réseaux sociaux
Ce que vous ne pouvez pas faire
Copier ou reproduire le contenu : vous ne pouvez pas copier, télécharger ou reproduire les textes, images, vidéos, documents ou designs du site pour les utiliser ailleurs (même partiellement)
Les partager ou les revendre : vous ne pouvez pas partager, distribuer ou revendre les contenus du site sans autorisation écrite
Utiliser des outils de téléchargement automatisé : vous ne pouvez pas utiliser de bots, robots ou autres outils pour télécharger en masse le contenu du site
Modifier ou détourner le site : vous ne pouvez pas modifier, adapter ou créer des versions dérivées du site
Respect de la loi
Vous vous engagez à utiliser ce site de manière légale et éthique
Vous ne pouvez pas l’utiliser pour des activités illégales, frauduleuses ou contraires à l’ordre public
Vous acceptez de respecter les droits d’auteur et la propriété intellectuelle
6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Le site est fourni « en l’état » sans aucune garantie. Once Upon A Time décline toute responsabilité concernant :
Les interruptions de service ou indisponibilités du site
Les erreurs, inexactitudes ou omissions dans le contenu
Les contenus accessibles via des liens externes (sites tiers)
Les dommages indirects liés à l’utilisation du site
La non-conformité du site avec vos besoins spécifiques
7. DONNÉES PERSONNELLES ET RESPECT DU RGPD
Pour les informations complètes concernant la collecte, le traitement et la protection de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité et les Cookies.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez : mathilde.angot@yahoo.fr
8. MODIFICATIONS DES CONDITIONS
Once Upon A Time se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication.
9. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
Ces conditions sont régies par la loi française. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français, ressort de Nice.
Cette page a été mise à jour le 15 Juillet 2026 et est conforme à la LCEN du 21 juin 2004 et au RGPD.